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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU
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PATE D'AMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE D'AMANDE
PETIT BATEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99772076
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque PATE D'AMANDE

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATE D'AMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU domicilié(e) 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PATE D'AMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE D'AMANDE est expirée depuis le 29 janvier 2009.

PETIT BATEAU a également déposé les autres marques suivantes : P.B. , MAMAN LES "PETIT BATEAU" , A quoi ça sert... , MATIN-MATINES , TOUT PETIT BATEAU , (Marque figurative) , PB , (Marque figurative) , PETIT BATEAU POUR LES ENFANTS, LES VRAIS. , LA GRANDE TRIBU


PETIT BATEAU (société anonyme) - 15, rue Pierre Murard, 10000 TROYES - France - SIREN 542880125


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Savons de toilette ; produits de parfumerie, à savoir parfums, eaux de toilette, eaux de cologne, déodorants corporels ; huiles essentielles ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir crèmes, huiles, laits, gels, lotions et poudres ; produits cosmétiques pour le maquillage, à savoir fonds de teint, fards à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascara, rouge à lèvres, vernis à ongles ; bains moussants ; gels pour la douche ; shampooings et lotions pour les cheveux ; dentifrices.